Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER
M. FERNANDEZ CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
96641468
Date de dépôt :
11/09/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2006

Présentation de la marque CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER

Déposée le 11 septembre 1996 par monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est monsieur FERNANDEZ CHRISTIAN domicilié(e) VILLA LA ROSERAIE 36 ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France.

La marque CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET BASQUE AUX FRUITS DE MER est expirée depuis le 11 septembre 2006.

FERNANDEZ CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSOULET PROVENCAL AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , CASSOULET BRETON AUX FRUITS DE MER , ACADEMIE DES CAFE. BAR. BRASSERIE. BISTROT EUROPEEN , CASSOULET DE LA$ MEDITERRANEE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN$ FERNANDEZ , 101 % , ACADEMIE DE LA GASTRONOMIE EUROPEENNE F TRADITION , CASSOULET DE L'ATLANTIQUE$ AUX FRUITS DE MER$ D'APRES LA RECETTE DE$ CHRISTIAN FRENANDEZ , CASSOULET MARSEILLAIS AUX FRUITS DE MER D'APRES LA RECETTE DE CHRISTIAN FERNANDEZ , NEW SCREENS , ACADEMIE EUROPEENNE DE LA GASTRONOMIE


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - VILLA LA ROSERAIE 36 ROUTE DE CAPENS, 31190 AUTERIVE - France


M. FERNANDEZ CHRISTIAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Cassoulet aux fruits de mer